Bounce Leather Men's Wears, spécialisée dans la vente de produits issus de tannage durable, cuir végétal et cuir de poisson (provenant d'invendus de poissonnerie Grenobloise, lavé et traité).

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) BOUNCE LEATHER MEN'S WEARS

 

Date de dernière mise à jour : 6/26/2025

 

PRÉAMBULE

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent de manière exclusive l'ensemble des ventes de produits conclues entre la société BOUNCE LEATHER MEN'S WEARS (ci-après "le Vendeur") et toute personne physique non commerçante (ci-après "le Client") effectuant un achat sur le site internet bounceleathermenswear (ci-après "le Site").

 

BOUNCE LEATHER MEN'S WEARS est une marque dédiée à la maroquinerie et aux accessoires pour hommes, se distinguant par son engagement en faveur de la durabilité et de l'innovation. Nos produits sont conçus à partir de matériaux nobles et éthiques, incluant du cuir issu de tannage durable, du cuir végétal, et du cuir de poisson (provenant d'invendus de poissonnerie Grenobloise, lavé et traité selon un processus spécifique). Cette démarche s'inscrit dans une volonté de minimiser notre impact environnemental et de valoriser des ressources souvent inexploitées.

 

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client.

 

ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DE LA SOCIÉTÉ

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• Dénomination Sociale : BOUNCE LEATHER MEN'S WEARS 

• Forme Juridique : SAS

• Capital Social : 1000 €

• Adresse du siège social : 17 rue Cécile Brunschvicg, 38920, Crolles

• Numéro de SIRET : (en cours d'aquisition)

• Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) : (en cours d'acquisition)

• Adresse e-mail : bounceleathermenswear@gmail.com

• Téléphone : +33 6 58 71 90 33

• Site internet : https://www.bounceleathermenswears.com/

 

ARTICLE 2 – PRODUITS

 

2.1. Description des produits Le Vendeur propose à la vente des articles de maroquinerie et accessoires pour hommes. Chaque produit est présenté sur le Site par une fiche descriptive mentionnant ses caractéristiques essentielles (matériaux, dimensions, couleurs, etc.) ainsi que son prix. Les matériaux spécifiques utilisés sont :

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• Cuir issu de tannage durable : Cuir traité avec des méthodes respectueuses de l'environnement, réduisant l'utilisation de produits chimiques nocifs.

• Cuir végétal : Matériaux d'origine non animale, souvent à base de fibres végétales.

• Cuir de poisson : Cuir innovant fabriqué à partir de peaux de poissons invendus des poissonneries Grenobloises. Ces peaux sont soigneusement lavées, traitées et transformées pour créer un cuir unique, résistant et esthétique.

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2.2. Spécificités des matériaux naturels et recyclés Le Client est informé que les produits fabriqués à partir de cuir de poisson, de tannage durable ou de cuir végétal peuvent présenter des variations naturelles de texture, de couleur ou de légères imperfections, inhérentes à leur origine et au caractère artisanal de certains traitements. Ces particularités ne sauraient être considérées comme des défauts et contribuent à l'unicité de chaque pièce. Les photographies des produits sur le Site sont les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit livré, notamment en ce qui concerne les couleurs.

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2.3. Disponibilité des produits Les offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de commande, le Client en sera informé par e-mail dans les meilleurs délais. La commande sera annulée et le remboursement effectué dans les 30 jours.

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ARTICLE 3 – PRIX

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3.1. Prix affichés Les prix des produits sont indiqués en Euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. La TVA applicable est celle en vigueur au jour de la commande. Tout changement de taux de TVA sera répercuté sur le prix des produits.

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3.2. Frais de livraison Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande et sont à la charge du Client. Ils varient en fonction du mode de livraison choisi et de la destination.

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3.3. Modification des prix Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

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ARTICLE 4 – COMMANDE

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4.1. Processus de commande Pour passer commande, le Client doit suivre les étapes suivantes sur le Site :

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1. Sélectionner les produits et les ajouter au panier.

2. Accéder au panier et vérifier le détail de la commande.

3. S'identifier (ou créer un compte si ce n'est déjà fait).

4. Choisir le mode de livraison.

5. Choisir le mode de paiement.

6. Valider la commande après avoir accepté les présentes CGV.

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4.2. Confirmation de commande Après validation du paiement, le Vendeur envoie au Client un e-mail de confirmation de commande récapitulant les détails de la commande (produits, prix, mode et adresse de livraison, etc.). Cet e-mail vaut preuve de la transaction.

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ARTICLE 5 – PAIEMENT

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5.1. Moyens de paiement Le paiement s'effectue en ligne par [Lister les moyens de paiement acceptés : carte bancaire (Visa, MasterCard, Amex), PayPal, etc.].

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5.2. Sécurité des paiements Le Site utilise un système de paiement sécurisé garantissant la confidentialité des données de paiement du Client. Les informations transmises sont cryptées et ne sont pas stockées sur nos serveurs.

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5.3. Défaut de paiement En cas de défaut de paiement, le Vendeur se réserve le droit d'annuler la commande.

ARTICLE 6 – LIVRAISON

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6.1. Zones de livraison Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande, uniquement dans les zones géographiques que nous desservons :  France métropolitaine.

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6.2. Délais de livraison Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et sont ceux généralement constatés. Ils varient en fonction du mode de livraison choisi et de la destination. Le Vendeur s'engage à expédier la commande dans un délai de 30 jours ouvrés à compter de la confirmation de paiement.

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6.3. Réception des produits Lors de la réception des produits, le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et des produits livrés en présence du transporteur. Toute anomalie (colis endommagé, produit manquant ou détérioré) doit être signalée immédiatement au transporteur par écrit (sur le bon de livraison) et au Vendeur dans les 30 jours par e-mail [Votre adresse e-mail de contact].

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ARTICLE 7 – DROIT DE RÉTRACTATION

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7.1. Délai de rétractation Conformément aux dispositions légales, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

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7.2. Modalités d'exercice du droit de rétractation Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit informer le Vendeur de sa décision au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique) à l'adresse [Votre adresse e-mail de contact ou adresse postale]. Le Client peut utiliser le formulaire de rétractation type disponible en annexe [ou indiquer un lien vers le formulaire sur votre site].

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7.3. Retour des produits Les produits doivent être retournés au Vendeur, aux frais du Client, dans leur état d'origine (non portés, non lavés, non endommagés, avec toutes les étiquettes et emballages d'origine) dans les quatorze (14) jours suivant la communication de la décision de rétractation.

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7.4. Remboursement En cas d'exercice du droit de rétractation, le Vendeur remboursera au Client la totalité des sommes versées (prix des produits et frais de livraison initiaux standards), dans les quatorze (14) jours suivant la récupération des produits par le Vendeur ou la fourniture d'une preuve d'expédition des produits, la date retenue étant la première de ces faits. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen de paiement.

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ARTICLE 8 – GARANTIES LÉGALES

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Tous les produits vendus par le Vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

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• Garantie légale de conformité : Le Vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

• Garantie des vices cachés : Le Vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

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Pour toute demande au titre de ces garanties, le Client doit contacter le service client à l'adresse [Votre adresse e-mail de contact].

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ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉ

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La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

La responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

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ARTICLE 10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Tous les éléments du Site (textes, images, logos, marques, design, etc.) sont la propriété exclusive de BOUNCE LEATHER MEN'S WEARS ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Vendeur.

ARTICLE 11 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le Vendeur s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées auprès du Client et à les traiter conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les données collectées sont utilisées pour la gestion des commandes, la livraison, le service client, l'envoi de newsletters (avec consentement du Client) et des statistiques.

Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de portabilité et de suppression des données le concernant en contactant le Vendeur à [Votre adresse e-mail de contact].

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Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre [Lien vers votre Politique de Confidentialité].

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ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE – LITIGES – MÉDIATION

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12.1. Droit applicable Les présentes CGV sont soumises au droit français.

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12.2. Litiges En cas de litige, le Client et le Vendeur s'efforceront de trouver une solution amiable.

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12.3. Médiation Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu amiablement, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige. Le médiateur de la consommation dont relève le Vendeur est : [Nom et coordonnées du médiateur de la consommation auquel (En cours), vous êtes adhérent. C'est obligatoire si vous vendez à des consommateurs. Ex: C&C Médiation, ANM Conso, etc.] Site internet du médiateur : [Lien vers le site internet du médiateur] (En cours).

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12.4. Juridiction compétente À défaut de résolution amiable ou par la médiation, tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

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ANNEXE : FORMULAIRE DE RÉTRACTATION TYPE

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(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

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À l'attention de :

 

Bounce Leather Men's Wears, 17 rue Cécile Brunschvicg, 38920, Crolles; bounceleathermenswears@gmail.com 

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Je/Nous () vous notifie/notifions () par la présente ma/notre () rétractation du contrat portant sur la vente du bien ()/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

• Nom du/des produit(s) :

• Référence de la commande :

• Commandé le ()/reçu le () :

• Nom du/des consommateur(s) :

• Adresse du/des consommateur(s) :

• Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de notification sur papier) :

• Date :

(*) Rayez la mention inutile.